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Marques déposées par la société Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse
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BOUTIQUE DES VIGNERONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTIQUE DES VIGNERONS
Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse

Numéro de dépôt :
3369197
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015
BOUTIQUE DES VIGNERONS de Société d\'Economie Mixte du Marché d\'Intérêt National de Toulouse

Présentation de la marque BOUTIQUE DES VIGNERONS

Déposée le 4 juillet 2005 par la société Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUTIQUE DES VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse domicilié(e) 146, avenue des Etats-Unis, Boîte no115,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 630 800 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse Monsieur Paul MIROUS domicilié(e) 146, avenue des Etats-Unis, Boîte no115,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

La marque BOUTIQUE DES VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTIQUE DES VIGNERONS est expirée depuis le 4 juillet 2015.

Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse a également déposé les autres marques suivantes : Le marché vert des Toulousains , Halle Horticulture et décoration , La Boutique des vignerons , pépiniéra


Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse - 146, avenue des Etats-Unis, Boîte no115,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 630800118


Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse Monsieur Paul MIROUS - 146, avenue des Etats-Unis, Boîte no115,31200 TOULOUSE - 31200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Café, thé, cacao, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), chocolat, épices, gateaux, biscuiterie, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques – boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).